Permis de construire à Dole (39100) - 557 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03919814D0023 délivré le 2014/08/21 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 557 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA H L M FOYER JURASSIEN, le programme résidentiel autorise la construction de 557 m² sur 70 a RUE DES SORBIERS. Déposé au printemps 2014, autorisé le 21 août 2014 par la commune de DOLE. Implanté 70 a RUE DES SORBIERS, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA H L M FOYER JURASSIEN.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 822 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 557 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 557 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SA H L M FOYER JURASSIEN (SIREN 626380174, SIRET 62638017400013, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité CHAMPAGNOLE (39300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 557 m² · Variation nette totale : 557 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
557 m²
0 m²
0 m²
0 m²
557 m²
557 m²
Total
0 m²
557 m²
0 m²
0 m²
0 m²
557 m²
557 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
557 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
557 m²
Superficie du terrain
2 822 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite557 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 557 m²; la surface après travaux atteint 557 m². Le terrain couvre 2 822 m².
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