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Permis de construire à Dole (39100) - 1 980 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03919813D0008 délivré le 2013/05/30 à DOLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 980 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOLE DU JURA HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 980 m² sur 2 a 1 RUE PABLO NERUDA. Déposé en hiver 2013, autorisé le 30 mai 2013 par la commune de DOLE. Implanté 2 a 1 RUE PABLO NERUDA, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de RUE ARTHUR RIMBAUD.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOLE DU JURA HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 29 546 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 980 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 980 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 a 1 RUE PABLO NERUDA, Dole (39100).

Références cadastrales : BP, 610.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOLE DU JURA HABITAT (SIREN 273900027, SIRET 27390002700049, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DOLE CEDEX (39107)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 980 m² · Variation nette totale : 1 980 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 980 m²0 m²0 m²0 m²1 980 m²1 980 m²
Total0 m²1 980 m²0 m²0 m²0 m²1 980 m²1 980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Individuel groupé25
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces6
4 pièces13
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 980 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 980 m²
Superficie du terrain29 546 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 980 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 novembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03919813D0008
  • Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dole (39100). Les travaux prévoient la création de 1 980 m²; la surface après travaux atteint 1 980 m². Le terrain couvre 29 546 m².

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