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Autorisation d’urbanisme PC n°08813521H0004 à DOCELLES (88460) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08813521H0004). Le projet est situé au 2 Rue du General Patch à DOCELLES (88460). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 septembre 2021, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 301 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 398 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 640 m².

Localisation du projet

Adresse : 2 Rue du General Patch, DOCELLES (88460).

Références cadastrales : AH, 54, AH, 338, AH, 341.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HOTEL RESTAURANT DE LA POSTE (SIREN 341839231, SIRET 34183923100014, APE 55.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DOCELLES (88460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 640 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation398 m²0 m²398 m²0 m²398 m²0 m²398 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²242 m²-242 m²-242 m²
Autres locaux non résidentiels242 m²0 m²242 m²0 m²0 m²242 m²484 m²
Total640 m²0 m²640 m²0 m²640 m²0 m²640 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
2 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Logements supprimés1
Surface créée0 m²
Surface transformée398 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)640 m²
Superficie du terrain2 301 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite242 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08813521H0004
  • Code commune INSEE : 88135 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DOCELLES (88460). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 398 m² et parcelle de 2 301 m².