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Autorisation d’urbanisme PC n°00114314J0051 à DIVONNE LES BAINS (01220) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00114314J0051). Le projet est situé au 80 Chemi DE TIR - MIR à DIVONNE LES BAINS (01220). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 janvier 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 377 m². La surface de plancher créée atteint 26 m². Le projet convertit 24 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 307 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 80 Chemi DE TIR - MIR, DIVONNE LES BAINS (01220).

Références cadastrales : 0F, 785.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DIVONNE LES BAINS (01220).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 307 m² · Variation nette totale : 25 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation282 m²26 m²24 m²1 m²24 m²25 m²307 m²
Total282 m²26 m²24 m²1 m²24 m²25 m²307 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée26 m²
Surface transformée24 m²
Surface supprimée1 m²
Surface après travaux (totale)307 m²
Superficie du terrain1 377 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite307 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00114314J0051
  • Code commune INSEE : 01143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DIVONNE LES BAINS (01220). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 26 m², 24 m² et parcelle de 1 377 m².