Permis de construire à La Chapelle Basse Mer (44450) - 1 111 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04402915A1061 délivré le 2015/09/28 à LA CHAPELLE BASSE MER autorise une construction neuve pour un programme de 1 111 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 111 m² sur ZAC Les Rollees. Déposé en été 2015, autorisé le 28 septembre 2015 par la commune de LA CHAPELLE BASSE MER. Implanté ZAC Les Rollees, à La Chapelle Basse Mer (44450), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 5 410 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 111 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 111 m².
LA CHAPELLE BASSE MER compte 7 057 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC Les Rollees, La Chapelle Basse Mer (44450).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LA MADELEINE (59562).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 111 m² · Variation nette totale : 1 111 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 111 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 111 m²
1 111 m²
Total
0 m²
1 111 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 111 m²
1 111 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
14
Répartition par typologie
Individuel groupé
14
Répartition par taille
3 pièces
8
4 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
14
Surface créée
1 111 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 111 m²
Superficie du terrain
5 410 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 111 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle Basse Mer (44450). Les travaux prévoient la création de 1 111 m²; la surface après travaux atteint 1 111 m². Le terrain couvre 5 410 m².
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