← Retour à la liste des autorisations sur la commune Divatte-sur-Loire

Permis de construire à La Chapelle-Basse-Mer (44450) - 1 422 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04402914A1014 délivré le 2014/07/09 à La Chapelle-Basse-Mer autorise une construction neuve pour un programme de 1 422 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 422 m² sur RUE des Grands Jardins. Déposé au printemps 2014, autorisé le 9 juillet 2014 par la commune de La Chapelle-Basse-Mer. Implanté RUE des Grands Jardins, à La Chapelle-Basse-Mer (44450), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 3 064 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 59 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 422 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 422 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

La Chapelle-Basse-Mer compte 7 057 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des Grands Jardins, La Chapelle-Basse-Mer (44450).

Références cadastrales : AC, 196.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 422 m² · Variation nette totale : 1 422 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 422 m²0 m²0 m²0 m²1 422 m²1 422 m²
Total0 m²1 422 m²0 m²0 m²0 m²1 422 m²1 422 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces11
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 422 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 422 m²
Superficie du terrain3 064 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 422 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/07/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mars 2015. L’achèvement a été déclaré le 8 février 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402914A1014
  • Code commune INSEE : 44029 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle-Basse-Mer (44450). Les travaux prévoient la création de 1 422 m²; la surface après travaux atteint 1 422 m². Le terrain couvre 3 064 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Divatte-sur-Loire (44450)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Divatte-sur-Loire