Permis de construire à Le Devoluy (05250) - 292 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00513921H0040 délivré le 2022/01/04 à Le Devoluy autorise une construction neuve pour un programme de 292 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MOCA, le programme résidentiel autorise la construction de 292 m² sur Le Vallon des Cerfs. Déposé en hiver 2022, autorisé le 4 janvier 2022 par la commune de Le Devoluy. Implanté Le Vallon des Cerfs, à Le Devoluy (05250), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de La Joue du Loup.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOCA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 907 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 292 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 292 m².
Le Devoluy compte 895 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Vallon des Cerfs, Le Devoluy (05250).
MOCA (SIREN 889462628, SIRET 88946262800021, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Menerbes (84560)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 292 m² · Variation nette totale : 292 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
292 m²
0 m²
0 m²
0 m²
292 m²
292 m²
Total
0 m²
292 m²
0 m²
0 m²
0 m²
292 m²
292 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
292 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
292 m²
Superficie du terrain
907 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite292 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Devoluy (05250). Les travaux prévoient la création de 292 m²; la surface après travaux atteint 292 m². Le terrain couvre 907 m².
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