Permis de construire à Deux-Grosnes (69430) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0691352000016 délivré le 2021/02/02 à Deux-Grosnes autorise une transformation avec extension pour un programme de 467 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI AUCAGNE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (478 m²). Déposé en hiver 2020, autorisé le 2 février 2021 par la commune de Deux-Grosnes. Implanté 978 Route du Fut d'Avenas, à Deux-Grosnes (69430), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Avenas.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AUCAGNE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 854 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 108 m², dont 239 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 215 m² d’habitation et 252 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 467 m².
Deux-Grosnes compte 1 914 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 978 Route du Fut d'Avenas, Deux-Grosnes (69430).
Références cadastrales : 0B, 50, 0B, 51.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI AUCAGNE (SIREN 890944507, SIRET 89094450700015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Deux-Grosnes (69860)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 359 m² · Surface après travaux (totale) : 467 m² · Variation nette totale : 108 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 359 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 239 m² | -144 m² | 215 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 13 m² | 239 m² | 0 m² | 0 m² | 252 m² | 252 m² |
| Total | 359 m² | 108 m² | 239 m² | 0 m² | 239 m² | 108 m² | 467 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 108 m² |
| Surface transformée | 239 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 467 m² |
| Superficie du terrain | 3 854 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691352000016
- Code commune INSEE : 69135 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Deux-Grosnes (69430). Les travaux prévoient la création de 108 m² et des transformations pour 478 m²; la surface après travaux atteint 467 m². Le terrain couvre 3 854 m².
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