Permis de construire à Monsols (69860) - 72 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0691351200009 délivré le 2013/02/07 à Monsols autorise une transformation avec extension pour un programme de 151 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (158 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 7 février 2013 par la commune de Monsols. Implanté Lieu-dit Le Bourg, à Monsols (69860), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bourg.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 802 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 72 m², dont 79 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 151 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Monsols compte 1 914 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Bourg, Monsols (69860).
Références cadastrales : AB, 367, AB, 258.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Les Ardillats (69430).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 92 m² · Surface après travaux (totale) : 151 m² · Variation nette totale : 59 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 m² | 72 m² | 79 m² | 13 m² | 79 m² | 59 m² | 151 m² |
| Total | 92 m² | 72 m² | 79 m² | 13 m² | 79 m² | 59 m² | 151 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 72 m² |
| Surface transformée | 79 m² |
| Surface supprimée | 13 m² |
| Surface après travaux (totale) | 151 m² |
| Superficie du terrain | 802 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mars 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691351200009
- Code commune INSEE : 69135 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Monsols (69860). Les travaux prévoient la création de 72 m², des transformations pour 158 m² et des démolitions de 13 m²; la surface après travaux atteint 151 m². Le terrain couvre 802 m².
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