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Autorisation d’urbanisme PC n°0382531720021 à LES DEUX ALPES (38860) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0382531720021). Le projet est situé au 91 AV DE LA MUZEL à LES DEUX ALPES (38860). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 décembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 décembre 2017, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 920 m². La surface de plancher créée atteint 1 234 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 234 m².

Localisation du projet

Adresse : 91 AV DE LA MUZEL, LES DEUX ALPES (38860).

Références cadastrales : AM, 356, AM, 352, AM, 354.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SW-IN SARL (SIREN 450547146, SIRET 45054714600032, APE 82.99Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ADAINVILLE (78113)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 234 m² · Variation nette totale : 1 234 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 234 m²0 m²0 m²0 m²1 234 m²1 234 m²
Total0 m²1 234 m²0 m²0 m²0 m²1 234 m²1 234 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces4
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 234 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 234 m²
Superficie du terrain920 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 234 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/12/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382531720021
  • Code commune INSEE : 38253 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES DEUX ALPES (38860). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 234 m², 0 m² et parcelle de 920 m².