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Autorisation d’urbanisme PC n°0382531620015 à MONT DE LANS (38860) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0382531620015). Le projet est situé au 72 AV DE LA MUZEL à MONT DE LANS (38860). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 février 2017, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 184 m². La surface de plancher créée atteint 241 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 051 m².

Localisation du projet

Adresse : 72 AV DE LA MUZEL, MONT DE LANS (38860).

Références cadastrales : AL, 531, AL, 493, AL, 35.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.G.V.S (SIREN 530293810, SIRET 53029381000012, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité TENCE (43 19)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 051 m² · Variation nette totale : 241 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation810 m²241 m²0 m²0 m²0 m²241 m²1 051 m²
Total810 m²241 m²0 m²0 m²0 m²241 m²1 051 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée241 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 051 m²
Superficie du terrain1 184 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite1 051 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 octobre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382531620015
  • Code commune INSEE : 38253 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à MONT DE LANS (38860). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 241 m², 0 m² et parcelle de 1 184 m².