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Permis de construire à Deulemont (59890) - 446 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05917315B0013 délivré le 2015/10/07 à Deulemont autorise une construction neuve pour un programme de 446 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SA D'HLM NOTRE LOGIS, le programme résidentiel autorise la construction de 446 m² sur Lieu-dit Lotissement des Iris. Déposé en été 2015, autorisé le 7 octobre 2015 par la commune de Deulemont. Implanté Lieu-dit Lotissement des Iris, à Deulemont (59890), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de Lotissement des Iris.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA D'HLM NOTRE LOGIS.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 249 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 446 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 446 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Deulemont compte 1 819 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Lotissement des Iris, Deulemont (59890).

Références cadastrales : AA, 317.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA D'HLM NOTRE LOGIS (SIREN 886380526, SIRET 88638052600030, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 446 m² · Variation nette totale : 446 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²446 m²0 m²0 m²0 m²446 m²446 m²
Total0 m²446 m²0 m²0 m²0 m²446 m²446 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée446 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)446 m²
Superficie du terrain1 249 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite446 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05917315B0013
  • Code commune INSEE : 59173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Deulemont (59890). Les travaux prévoient la création de 446 m²; la surface après travaux atteint 446 m². Le terrain couvre 1 249 m².

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