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Permis de construire à Deulemont (59890) - 703 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05917314B0006 délivré le 2014/10/04 à Deulemont autorise une construction neuve pour un programme de 703 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV DES IRIS, le programme résidentiel autorise la construction de 703 m² sur Les Jardins des Iris. Déposé en été 2014, autorisé le 4 octobre 2014 par la commune de Deulemont. Implanté Les Jardins des Iris, à Deulemont (59890), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de Le Domaine de la Bellevue.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DES IRIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 334 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 703 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 703 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Deulemont compte 1 819 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Jardins des Iris, Deulemont (59890).

Références cadastrales : AA, 346.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV DES IRIS (SIREN 803521012, SIRET 80352101200010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Lambersart (59130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 703 m² · Variation nette totale : 703 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²703 m²0 m²0 m²0 m²703 m²703 m²
Total0 m²703 m²0 m²0 m²0 m²703 m²703 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée703 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)703 m²
Superficie du terrain1 334 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite703 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05917314B0006
  • Code commune INSEE : 59173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Deulemont (59890). Les travaux prévoient la création de 703 m²; la surface après travaux atteint 703 m². Le terrain couvre 1 334 m².

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