Permis de construire à Desandans (25750) - 28 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°02519821M0005 délivré le 2021/11/23 à DESANDANS autorise une transformation avec extension pour un programme de 554 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (996 m²). Déposé en été 2021, autorisé le 23 novembre 2021 par la commune de DESANDANS. Implanté 7 RUE DU MONUMENT, à Desandans (25750), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 351 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 28 m², dont 498 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 456 m² d’habitation et 98 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 554 m².
DESANDANS compte 716 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 RUE DU MONUMENT, Desandans (25750).
Références cadastrales : AB, 141.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DESANDANS (25750).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 526 m² · Surface après travaux (totale) : 554 m² · Variation nette totale : 28 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 498 m² | 0 m² | 456 m² | 0 m² | 498 m² | -42 m² | 456 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 28 m² | 28 m² | 42 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 98 m² |
| Total | 526 m² | 28 m² | 498 m² | 0 m² | 498 m² | 28 m² | 554 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 28 m² |
| Surface transformée | 498 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 554 m² |
| Superficie du terrain | 1 351 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 novembre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02519821M0005
- Code commune INSEE : 25198 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Desandans (25750). Les travaux prévoient la création de 28 m² et des transformations pour 996 m²; la surface après travaux atteint 554 m². Le terrain couvre 1 351 m².
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