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Autorisation d’urbanisme PC n°04405120C1027 à DERVAL (44590) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04405120C1027). Le projet est situé au 4 Moulin de BOISMAIN à DERVAL (44590). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 11 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 septembre 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 326 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 559 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 Moulin de BOISMAIN, DERVAL (44590).

Références cadastrales : ZE, 92.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

I.T. HOME (SIREN 814486676, SIRET 81448667600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DERVAL (44590)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 559 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²0 m²84 m²0 m²0 m²84 m²264 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²119 m²-119 m²-119 m²
Autres locaux non résidentiels379 m²0 m²35 m²0 m²0 m²35 m²414 m²
Total559 m²0 m²119 m²0 m²119 m²0 m²559 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)559 m²
Superficie du terrain2 326 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite295 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04405120C1027
  • Code commune INSEE : 44051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DERVAL (44590). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 2 326 m².