Permis de construire à Deneze-Sous-Doue (49700) - 69 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°04912121D0007 délivré le 2021/11/22 à DENEZE-SOUS-DOUE autorise une construction neuve pour un programme de 98 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 69 m² sur LE BOIS DES LOGES. Déposé en été 2021, autorisé le 22 novembre 2021 par la commune de DENEZE-SOUS-DOUE. Implanté LE BOIS DES LOGES, à Deneze-Sous-Doue (49700), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 94 666 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 69 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 98 m². Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
DENEZE-SOUS-DOUE compte 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE BOIS DES LOGES, Deneze-Sous-Doue (49700).
Références cadastrales : AC, 149, AC, 151, AC, 171.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DENEZE-SOUS-DOUE (49700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 29 m² · Surface après travaux (totale) : 98 m² · Variation nette totale : 69 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 29 m² | 69 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 69 m² | 98 m² |
| Total | 29 m² | 69 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 69 m² | 98 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 69 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 98 m² |
| Superficie du terrain | 94 666 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2023. L’achèvement a été déclaré le 28 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04912121D0007
- Code commune INSEE : 49121 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Deneze-Sous-Doue (49700). Les travaux prévoient la création de 69 m²; la surface après travaux atteint 98 m². Le terrain couvre 94 666 m².
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