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Permis de construire à Deneze-Sous-Doue (49700) - 285 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04912119D0003 délivré le 2019/08/20 à DENEZE-SOUS-DOUE autorise une construction neuve pour un programme de 1 360 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS, le programme résidentiel autorise la construction de 285 m² sur 5268 MARCHAIS DES BRUYERES. Déposé en été 2019, autorisé le 20 août 2019 par la commune de DENEZE-SOUS-DOUE. Implanté 5268 MARCHAIS DES BRUYERES, à Deneze-Sous-Doue (49700), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 50 375 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 285 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 360 m².

DENEZE-SOUS-DOUE compte 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5268 MARCHAIS DES BRUYERES, Deneze-Sous-Doue (49700).

Références cadastrales : AC, 241.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE DES JASMINS (SIREN 530379262, SIRET 53037926200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6534, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DENEZE-SOUS-DOUE (49700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 075 m² · Surface après travaux (totale) : 1 360 m² · Variation nette totale : 285 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 075 m²285 m²0 m²0 m²0 m²285 m²1 360 m²
Total1 075 m²285 m²0 m²0 m²0 m²285 m²1 360 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée285 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 360 m²
Superficie du terrain50 375 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 360 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/08/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04912119D0003
  • Code commune INSEE : 49121 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Deneze-Sous-Doue (49700). Les travaux prévoient la création de 285 m²; la surface après travaux atteint 1 360 m². Le terrain couvre 50 375 m².

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