Permis de construire à Demi-Quartier (74120) - 717 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07409923A0006 délivré le 2023/04/06 à DEMI-QUARTIER autorise une extension de surface pour un programme de 717 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SDM, le programme résidentiel autorise la construction de 717 m² sur 383 Route des Choseaux. Déposé au printemps 2023, autorisé le 6 avril 2023 par la commune de DEMI-QUARTIER. Implanté 383 Route des Choseaux, à Demi-Quartier (74120), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SDM.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 287 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 717 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 717 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
DEMI-QUARTIER compte 806 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 383 Route des Choseaux, Demi-Quartier (74120).
SCI SDM (SIREN 891327926, SIRET 89132792600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75116)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 387 m² · Surface après travaux (totale) : 717 m² · Variation nette totale : 330 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
387 m²
717 m²
0 m²
387 m²
0 m²
330 m²
717 m²
Total
387 m²
717 m²
0 m²
387 m²
0 m²
330 m²
717 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
717 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
387 m²
Surface après travaux (totale)
717 m²
Superficie du terrain
7 287 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite717 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Demi-Quartier (74120). Les travaux prévoient la création de 717 m² et des démolitions de 387 m²; la surface après travaux atteint 717 m². Le terrain couvre 7 287 m².
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