← Retour à la liste des autorisations sur la commune Demi-Quartier

Autorisation d’urbanisme PC n°07409920A0010 à DEMI QUARTIER (74120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07409920A0010). Le projet est situé au LIEU- La Broennette à DEMI QUARTIER (74120). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 août 2020, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 420 m². La surface de plancher créée atteint 873 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 873 m².

Localisation du projet

Adresse : LIEU- La Broennette, DEMI QUARTIER (74120).

Références cadastrales : 0A, 3017, 0A, 3439, 0A, 3018.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BELLEVUE ODIER (SIREN 539582106, SIRET 53958210600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LIMONEST (69760)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 873 m² · Variation nette totale : 873 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²873 m²0 m²0 m²0 m²873 m²873 m²
Total0 m²873 m²0 m²0 m²0 m²873 m²873 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée873 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)873 m²
Superficie du terrain3 420 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite873 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07409920A0010
  • Code commune INSEE : 74099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DEMI QUARTIER (74120). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 873 m², 0 m² et parcelle de 3 420 m².