Permis de construire à Demi-Quartier (74120) - 594 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07409918A0002 délivré le 2018/03/19 à DEMI-QUARTIER autorise une construction neuve pour un programme de 594 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ARBOIS 27, le programme résidentiel autorise la construction de 594 m² sur ROUTE DE VERS LE NANT. Déposé au printemps 2018, autorisé le 19 mars 2018 par la commune de DEMI-QUARTIER. Implanté ROUTE DE VERS LE NANT, à Demi-Quartier (74120), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA MOUCHE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARBOIS 27.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 978 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 594 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 594 m².
DEMI-QUARTIER compte 806 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE VERS LE NANT, Demi-Quartier (74120).
ARBOIS 27 (SIREN 851562587, SIRET 85156258700010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75016)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 594 m² · Variation nette totale : 594 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
594 m²
0 m²
0 m²
0 m²
594 m²
594 m²
Total
0 m²
594 m²
0 m²
0 m²
0 m²
594 m²
594 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
594 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
594 m²
Superficie du terrain
2 978 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite594 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Demi-Quartier (74120). Les travaux prévoient la création de 594 m²; la surface après travaux atteint 594 m². Le terrain couvre 2 978 m².
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