Permis de construire à Demi Quartier (74120) - 253 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07409916A0001 délivré le 2016/03/02 à DEMI QUARTIER autorise une construction neuve pour un programme de 253 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par L ' IDEAL, le programme résidentiel autorise la construction de 253 m² sur Chemi du Chatelard. Déposé au printemps 2016, autorisé le 2 mars 2016 par la commune de DEMI QUARTIER. Implanté Chemi du Chatelard, à Demi Quartier (74120), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L ' IDEAL.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 117 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 253 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 253 m².
DEMI QUARTIER compte 806 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemi du Chatelard, Demi Quartier (74120).
L ' IDEAL (SIREN 753980986, APE 00.00Z, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité DOMONT (95330)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 253 m² · Variation nette totale : 253 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
253 m²
0 m²
0 m²
0 m²
253 m²
253 m²
Total
0 m²
253 m²
0 m²
0 m²
0 m²
253 m²
253 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
253 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
253 m²
Superficie du terrain
1 117 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite253 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/03/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Demi Quartier (74120). Les travaux prévoient la création de 253 m²; la surface après travaux atteint 253 m². Le terrain couvre 1 117 m².
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