Permis de construire à Demi Quartier (74120) - 517 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07409914A0008 délivré le 2014/04/28 à DEMI QUARTIER autorise une construction neuve pour un programme de 1 227 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 517 m² sur Route de Vers Le Nant. Déposé au printemps 2014, autorisé le 28 avril 2014 par la commune de DEMI QUARTIER. Implanté Route de Vers Le Nant, à Demi Quartier (74120), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 517 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 227 m².
DEMI QUARTIER compte 806 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Vers Le Nant, Demi Quartier (74120).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ARBONNE (64210).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 710 m² · Surface après travaux (totale) : 1 227 m² · Variation nette totale : 517 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
710 m²
517 m²
0 m²
0 m²
0 m²
517 m²
1 227 m²
Total
710 m²
517 m²
0 m²
0 m²
0 m²
517 m²
1 227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
517 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 227 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/04/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 août 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Demi Quartier (74120). Les travaux prévoient la création de 517 m²; la surface après travaux atteint 1 227 m². Le terrain couvre 0 m².
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