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Autorisation d’urbanisme PC n°0692752300203 à Decines-Charpieu (69150) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692752300203). Le projet est situé au 15 RUE GAMBETTA à Decines-Charpieu (69150). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 novembre 2023, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 820 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 432 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 432 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE GAMBETTA, Decines-Charpieu (69150).

Références cadastrales : CO, 9.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAMBETTA FLB (SIREN 977797174, SIRET 97779717400017, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité JONAGE (69330)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 432 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation432 m²0 m²432 m²0 m²432 m²0 m²432 m²
Total432 m²0 m²432 m²0 m²432 m²0 m²432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée432 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)432 m²
Superficie du terrain820 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692752300203
  • Code commune INSEE : 69275 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Decines-Charpieu (69150). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 432 m² et parcelle de 820 m².