← Retour à la liste des autorisations sur la commune Décines-Charpieu

Autorisation d’urbanisme PC n°0692752100062 à Decines-Charpieu (69150) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692752100062). Le projet est situé au RTE DE JONAGE / RUE DU MOU à Decines-Charpieu (69150). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 février 2022, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 8 489 m². La surface de plancher créée atteint 1 496 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 496 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE DE JONAGE / RUE DU MOU, Decines-Charpieu (69150).

Références cadastrales : BB, 42.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LYON (69002).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 496 m² · Variation nette totale : -619 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 496 m²0 m²0 m²0 m²1 496 m²1 496 m²
Autres locaux non résidentiels2 115 m²0 m²0 m²2 115 m²0 m²-2 115 m²0 m²
Total2 115 m²1 496 m²0 m²2 115 m²0 m²-619 m²1 496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 496 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 496 m²
Superficie du terrain8 489 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692752100062
  • Code commune INSEE : 69275 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Decines-Charpieu (69150). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 1 496 m², 0 m² et parcelle de 8 489 m².