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Autorisation d’urbanisme PC n°0692751300006 à DECINES CHARPIEU (69150) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0692751300006). Le projet est situé au 23/25 RUE CUVIER à DECINES CHARPIEU (69150). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 septembre 2013, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 1 442 m². La surface de plancher créée atteint 1 621 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 621 m².

Localisation du projet

Adresse : 23/25 RUE CUVIER, DECINES CHARPIEU (69150).

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : AIX EN PROVENCE (13100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 621 m² · Variation nette totale : 1 621 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 621 m²0 m²0 m²0 m²1 621 m²1 621 m²
Total0 m²1 621 m²0 m²0 m²0 m²1 621 m²1 621 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée1 621 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 621 m²
Superficie du terrain1 442 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 621 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692751300006
  • Code commune INSEE : 69275 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DECINES CHARPIEU (69150). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 1 621 m², 0 m² et parcelle de 1 442 m².