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Permis de construire à Deauville (14800) - 438 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01422022P0023 délivré le 2022/12/15 à DEAUVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 438 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE 15, le programme résidentiel autorise la construction de 438 m² sur 15 QUAI DE LA TOUQUE. Déposé en été 2022, autorisé le 15 décembre 2022 par la commune de DEAUVILLE. Implanté 15 QUAI DE LA TOUQUE, à Deauville (14800), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE 15.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 439 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 438 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 438 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

DEAUVILLE compte 3 565 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 QUAI DE LA TOUQUE, Deauville (14800).

Références cadastrales : AI, 1021.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE 15 (SIREN 949752174, SIRET 94975217400019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DONVILLE LES BAINS (50350)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 439 m² · Surface après travaux (totale) : 438 m² · Variation nette totale : -1 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²438 m²0 m²0 m²0 m²438 m²438 m²
Autres locaux non résidentiels439 m²0 m²0 m²439 m²0 m²-439 m²0 m²
Total439 m²438 m²0 m²439 m²0 m²-1 m²438 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée438 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)438 m²
Superficie du terrain439 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite438 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 12 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01422022P0023
  • Code commune INSEE : 14220 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Deauville (14800). Les travaux prévoient la création de 438 m² et des démolitions de 439 m²; la surface après travaux atteint 438 m². Le terrain couvre 439 m².

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