Permis de construire à Danjoutin (90400) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°09003223A0006 délivré le 2023/10/13 à DANJOUTIN autorise une construction neuve pour un programme de 208 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI JERALEX LE LION, le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur 18 rue de l'Egalite. Déposé en été 2023, autorisé le 13 octobre 2023 par la commune de DANJOUTIN. Implanté 18 rue de l'Egalite, à Danjoutin (90400), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JERALEX LE LION.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 157 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 208 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
DANJOUTIN compte 3 541 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18 rue de l'Egalite, Danjoutin (90400).
Références cadastrales : BI, 45.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI JERALEX LE LION (SIREN 512262544, SIRET 51226254400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DANJOUTIN (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 176 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 32 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 208 m² | 208 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 0 m² | -176 m² | 0 m² |
| Total | 176 m² | 208 m² | 0 m² | 176 m² | 0 m² | 32 m² | 208 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 208 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 208 m² |
| Superficie du terrain | 2 157 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09003223A0006
- Code commune INSEE : 90032 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Danjoutin (90400). Les travaux prévoient la création de 208 m² et des démolitions de 176 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 2 157 m².
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