Permis de construire à Les Damps (27340) - 38 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02719623A0008 délivré le 2023/07/03 à LES DAMPS autorise une construction neuve pour un programme de 38 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LA GENTILHOMMIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 38 m² sur chemin des haies. Déposé au printemps 2023, autorisé le 3 juillet 2023 par la commune de LES DAMPS. Implanté chemin des haies, à Les Damps (27340), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LA GENTILHOMMIERE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 397 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 38 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 38 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
LES DAMPS compte 1 347 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LA GENTILHOMMIERE (SIREN 531906451, SIRET 53190645100012, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES DAMPS (27340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 38 m² · Variation nette totale : 38 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
38 m²
0 m²
0 m²
0 m²
38 m²
38 m²
Total
0 m²
38 m²
0 m²
0 m²
0 m²
38 m²
38 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
38 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
38 m²
Superficie du terrain
397 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite38 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Damps (27340). Les travaux prévoient la création de 38 m²; la surface après travaux atteint 38 m². Le terrain couvre 397 m².
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