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Permis de construire à Les Damps (27340) - 132 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02719621A0005 délivré le 2021/06/03 à LES DAMPS autorise une construction neuve pour un programme de 132 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 132 m² sur 9 Rue du Val. Déposé au printemps 2021, autorisé le 3 juin 2021 par la commune de LES DAMPS. Implanté 9 Rue du Val, à Les Damps (27340), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 175 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 132 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 132 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

LES DAMPS compte 1 347 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9 Rue du Val, Les Damps (27340).

Références cadastrales : A, 1305.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES DAMPS (27340).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 132 m² · Variation nette totale : 132 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²132 m²0 m²0 m²0 m²132 m²132 m²
Total0 m²132 m²0 m²0 m²0 m²132 m²132 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée132 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)132 m²
Superficie du terrain1 175 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite132 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02719621A0005
  • Code commune INSEE : 27196 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Damps (27340). Les travaux prévoient la création de 132 m²; la surface après travaux atteint 132 m². Le terrain couvre 1 175 m².

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