Permis de construire à Dampierre-Les-Bois (25490) - 484 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02519022A0006 délivré le 2022/07/26 à DAMPIERRE-LES-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 669 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES ROCHERS, le programme résidentiel autorise la construction de 484 m² sur RUE DU PETIT PARTERRE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 26 juillet 2022 par la commune de DAMPIERRE-LES-BOIS. Implanté RUE DU PETIT PARTERRE, à Dampierre-Les-Bois (25490), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES ROCHERS.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 165 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 484 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 669 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
DAMPIERRE-LES-BOIS compte 1 577 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU PETIT PARTERRE, Dampierre-Les-Bois (25490).
SCI DES ROCHERS (SIREN 448223388, SIRET 44822338800019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DAMPIERRE LES BOIS (25490)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 185 m² · Surface après travaux (totale) : 669 m² · Variation nette totale : 484 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
185 m²
484 m²
0 m²
0 m²
0 m²
484 m²
669 m²
Total
185 m²
484 m²
0 m²
0 m²
0 m²
484 m²
669 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
3 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
484 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
669 m²
Superficie du terrain
2 165 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite669 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/07/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 mai 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Dampierre-Les-Bois (25490). Les travaux prévoient la création de 484 m²; la surface après travaux atteint 669 m². Le terrain couvre 2 165 m².
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