Permis de construire à Damazan (47160) - 93 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04707823K0013 délivré le 2023/10/20 à DAMAZAN autorise une construction neuve pour un programme de 93 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS, le programme résidentiel autorise la construction de 93 m² sur LOTISSEMENT ""LARAPITE"" LOT. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 20 octobre 2023 par la commune de DAMAZAN. Implanté LOTISSEMENT ""LARAPITE"" LOT, à Damazan (47160), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 447 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 93 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 93 m².
DAMAZAN compte 1 349 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LOT ET GARONNE HABITALYS (SIREN 443070933, SIRET 44307093300017, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité AGEN (94320)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 93 m² · Variation nette totale : 93 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
93 m²
Total
0 m²
93 m²
0 m²
0 m²
0 m²
93 m²
93 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
93 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
93 m²
Superficie du terrain
447 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite93 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 octobre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Damazan (47160). Les travaux prévoient la création de 93 m²; la surface après travaux atteint 93 m². Le terrain couvre 447 m².
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