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Autorisation d’urbanisme PC n°0011421800015 à DAGNEUX (01120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0011421800015). Le projet est situé au 8 route de Geneve à DAGNEUX (01120). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 30 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 novembre 2018, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 1 921 m². La surface de plancher créée atteint 1 237 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 237 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 route de Geneve, DAGNEUX (01120).

Références cadastrales : AB, 163, AB, 160.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INOVEAM (SIREN 804056109, SIRET 80405610900015, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MIRIBEL (01700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 237 m² · Variation nette totale : 857 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation380 m²1 237 m²0 m²380 m²0 m²857 m²1 237 m²
Total380 m²1 237 m²0 m²380 m²0 m²857 m²1 237 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces7
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 237 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée380 m²
Surface après travaux (totale)1 237 m²
Superficie du terrain1 921 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 237 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0011421800015
  • Code commune INSEE : 01142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DAGNEUX (01120). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 237 m², 0 m² et parcelle de 1 921 m².