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Autorisation d’urbanisme PC n°0011421700023 à DAGNEUX (01120) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0011421700023). Le projet est situé au 864 rue de Geneve à DAGNEUX (01120). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 169 m². La surface de plancher créée atteint 12 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 780 m².

Localisation du projet

Adresse : 864 rue de Geneve, DAGNEUX (01120).

Références cadastrales : AC, 781, AC, 780, AC, 296.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE GUYOT (SIREN 499778819, SIRET 49977881900015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VILLETTE D'ANTHON (38280)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 780 m² · Variation nette totale : 11 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation572 m²12 m²61 m²0 m²0 m²73 m²645 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²61 m²-61 m²-61 m²
Autres locaux non résidentiels197 m²0 m²0 m²1 m²0 m²-1 m²196 m²
Total769 m²12 m²61 m²1 m²61 m²11 m²780 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée12 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)780 m²
Superficie du terrain1 169 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite135 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0011421700023
  • Code commune INSEE : 01142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à DAGNEUX (01120). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 12 m², 0 m² et parcelle de 1 169 m².