← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cuvillers

Autorisation d’urbanisme PC n°05916717C0003 à Cuvillers (59268) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05916717C0003). Le projet est situé au RUE Camille Tribou à Cuvillers (59268). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2018, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 840 m². La surface de plancher créée atteint 353 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 425 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE Camille Tribou, Cuvillers (59268).

Références cadastrales : U, 477, U, 476.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Cuvillers (59268).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 425 m² · Variation nette totale : 353 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²353 m²72 m²0 m²0 m²425 m²425 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²72 m²-72 m²-72 m²
Autres locaux non résidentiels72 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²72 m²
Total72 m²353 m²72 m²0 m²72 m²353 m²425 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée353 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)425 m²
Superficie du terrain1 840 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 mars 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05916717C0003
  • Code commune INSEE : 59167 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Cuvillers (59268). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 353 m², 0 m² et parcelle de 1 840 m².