Permis de construire à Cuverville (14840) - 80 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01421514P0004 délivré le 2014/06/02 à Cuverville autorise une construction neuve pour un programme de 80 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COURTEAM IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 80 m² sur LOT LES POMMIERS LOT 7. Déposé au printemps 2014, autorisé le 2 juin 2014 par la commune de Cuverville. Implanté LOT LES POMMIERS LOT 7, à Cuverville (14840), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COURTEAM IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 363 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 80 m².
Cuverville compte 2 278 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT LES POMMIERS LOT 7, Cuverville (14840).
COURTEAM IMMOBILIER (SIREN 799818786, SIRET 79981878600011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Caen (14000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 80 m² · Variation nette totale : 80 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
80 m²
Total
0 m²
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
80 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
80 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
80 m²
Superficie du terrain
363 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite80 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/06/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 24 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuverville (14840). Les travaux prévoient la création de 80 m²; la surface après travaux atteint 80 m². Le terrain couvre 363 m².
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