Permis de construire à Cussy Les Forges (89420) - 220 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0891342200002 délivré le 2022/12/09 à CUSSY LES FORGES autorise une construction neuve pour un programme de 220 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID, le programme résidentiel autorise la construction de 220 m² sur RUE NEUVE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 9 décembre 2022 par la commune de CUSSY LES FORGES. Implanté RUE NEUVE, à Cussy Les Forges (89420), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 504 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 220 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 220 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CUSSY LES FORGES compte 326 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES COMPAGNONS CONSTRUC MAISONS INDIVID (SIREN 327095287, SIRET 32709528700030, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AVALLON (89200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 220 m² · Variation nette totale : 220 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
220 m²
0 m²
0 m²
0 m²
220 m²
220 m²
Total
0 m²
220 m²
0 m²
0 m²
0 m²
220 m²
220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
220 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
220 m²
Superficie du terrain
1 504 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite220 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cussy Les Forges (89420). Les travaux prévoient la création de 220 m²; la surface après travaux atteint 220 m². Le terrain couvre 1 504 m².
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