Permis de construire à Cussy-En-Morvan (71550) - 448 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07116522M0012 délivré le 2023/03/16 à CUSSY-EN-MORVAN autorise une construction neuve pour un programme de 448 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES HAUTS LIENS EN MORVAN, le programme résidentiel autorise la construction de 448 m² sur 58 rue de l'Europe. Déposé en hiver 2022, autorisé le 16 mars 2023 par la commune de CUSSY-EN-MORVAN. Implanté 58 rue de l'Europe, à Cussy-En-Morvan (71550), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES HAUTS LIENS EN MORVAN.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 14 463 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 448 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 448 m².
CUSSY-EN-MORVAN compte 363 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 58 rue de l'Europe, Cussy-En-Morvan (71550).
LES HAUTS LIENS EN MORVAN (SIREN 901245910, SIRET 90124591000012, APE 55.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CUSSY-EN-MORVAN (71550)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 448 m² · Variation nette totale : 448 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
448 m²
0 m²
0 m²
0 m²
448 m²
448 m²
Total
0 m²
448 m²
0 m²
0 m²
0 m²
448 m²
448 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
448 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
448 m²
Superficie du terrain
14 463 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite448 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cussy-En-Morvan (71550). Les travaux prévoient la création de 448 m²; la surface après travaux atteint 448 m². Le terrain couvre 14 463 m².
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