Permis de construire à Cussey-Sur-L’Ognon (25870) - 389 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°02518624C0007 délivré le 2024/06/28 à Cussey-sur-l'Ognon autorise une transformation sans extension pour un programme de 389 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (778 m²). Déposé en hiver 2024, autorisé le 28 juin 2024 par la commune de Cussey-sur-l'Ognon. Implanté 2 Grande Rue, à Cussey-Sur-L’Ognon (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 801 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (389 m² issues de transformation, 389 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 389 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Cussey-sur-l'Ognon compte 1 056 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 Grande Rue, Cussey-Sur-L’Ognon (25870).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Cussey-sur-l'Ognon (25870).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 389 m² · Surface après travaux (totale) : 389 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
389 m²
0 m²
389 m²
0 m²
389 m²
389 m²
Total
389 m²
0 m²
389 m²
0 m²
389 m²
389 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
1
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
0 m²
Surface transformée
389 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
389 m²
Superficie du terrain
1 801 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite389 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cussey-Sur-L’Ognon (25870). Les travaux prévoient des transformations pour 778 m²; la surface après travaux atteint 389 m². Le terrain couvre 1 801 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cussey-sur-l'Ognon (25870)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - rue du village - transformation avec extension de surface - 482 m² Habitation
