Permis de construire à Cussey-Sur-L’Ognon (25870) - 153 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02518621C0005 délivré le 2021/09/22 à CUSSEY-SUR-L'OGNON autorise une construction neuve pour un programme de 153 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par KIDS IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 153 m² sur Rue des Perrieres. Déposé au printemps 2021, autorisé le 22 septembre 2021 par la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON. Implanté Rue des Perrieres, à Cussey-Sur-L’Ognon (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KIDS IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 889 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 153 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 153 m².
CUSSEY-SUR-L'OGNON compte 1 056 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Perrieres, Cussey-Sur-L’Ognon (25870).
KIDS IMMOBILIER (SIREN 890348717, SIRET 89034871700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ABBANS-DESSUS (25440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 153 m² · Variation nette totale : 153 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
153 m²
0 m²
0 m²
0 m²
153 m²
153 m²
Total
0 m²
153 m²
0 m²
0 m²
0 m²
153 m²
153 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
153 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
153 m²
Superficie du terrain
889 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite153 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/09/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2022. L’achèvement a été déclaré le 7 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cussey-Sur-L’Ognon (25870). Les travaux prévoient la création de 153 m²; la surface après travaux atteint 153 m². Le terrain couvre 889 m².
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