Permis de construire à Cussey-Sur-L Ognon (25870) - 134 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°02518612C0011 délivré le 2013/02/09 à Cussey-sur-l Ognon autorise une construction neuve pour un programme de 201 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 201 m² sur RUE des Corvees. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 9 février 2013 par la commune de Cussey-sur-l Ognon. Implanté RUE des Corvees, à Cussey-Sur-L Ognon (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 787 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 201 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 134 m² d’habitation et 67 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 201 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Cussey-sur-l Ognon compte 1 056 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Corvees, Cussey-Sur-L Ognon (25870).
Références cadastrales : AC, 305, AC, 309.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Chatillon-le-Duc (25870).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 201 m² · Variation nette totale : 201 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 67 m² | 67 m² |
| Total | 0 m² | 201 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 201 m² | 201 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 201 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 201 m² |
| Superficie du terrain | 787 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 avril 2013. L’achèvement a été déclaré le 28 janvier 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02518612C0011
- Code commune INSEE : 25186 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cussey-Sur-L Ognon (25870). Les travaux prévoient la création de 201 m²; la surface après travaux atteint 201 m². Le terrain couvre 787 m².
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