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Permis de construire à Curvalle (81250) - 394 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°08107717A0002 délivré le 2017/07/11 à Curvalle autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 394 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (362 m²). Déposé en été 2017, autorisé le 11 juillet 2017 par la commune de Curvalle. Implanté Lieu-dit ESPAILLERES, à Curvalle (81250), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ESPAILLERES.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 454 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (181 m² issues de transformation, 181 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 355 m² d’habitation et 39 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 394 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Curvalle compte 387 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ESPAILLERES, Curvalle (81250).

Références cadastrales : C, 864, C, 863, C, 862.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Curvalle (81250).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 394 m² · Surface après travaux (totale) : 394 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation174 m²0 m²181 m²0 m²0 m²181 m²355 m²
Autres locaux non résidentiels220 m²0 m²0 m²0 m²181 m²-181 m²39 m²
Total394 m²0 m²181 m²0 m²181 m²0 m²394 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole181 m²
Total détail181 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)394 m²
Superficie du terrain6 454 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite394 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juillet 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08107717A0002
  • Code commune INSEE : 81077 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Curvalle (81250). Les travaux prévoient des transformations pour 362 m²; la surface après travaux atteint 394 m². Le terrain couvre 6 454 m².

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