Permis de construire à Curtil-Saint-Seine (21380) - 137 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02121817E0003 délivré le 2018/02/12 à Curtil-Saint-Seine autorise une extension de surface pour un programme de 464 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 137 m² sur FERME DE LA POINTE AUX OIE. Déposé en hiver 2018, autorisé le 12 février 2018 par la commune de Curtil-Saint-Seine. Implanté FERME DE LA POINTE AUX OIE, à Curtil-Saint-Seine (21380), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 175 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 137 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 399 m² d’habitation et 65 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 464 m².
Curtil-Saint-Seine compte 114 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : FERME DE LA POINTE AUX OIE, Curtil-Saint-Seine (21380).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Curtil-Saint-Seine (21380).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 327 m² · Surface après travaux (totale) : 464 m² · Variation nette totale : 137 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
262 m²
137 m²
0 m²
0 m²
0 m²
137 m²
399 m²
Autres locaux non résidentiels
65 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
65 m²
Total
327 m²
137 m²
0 m²
0 m²
0 m²
137 m²
464 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
137 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
464 m²
Superficie du terrain
3 175 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite464 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Curtil-Saint-Seine (21380). Les travaux prévoient la création de 137 m²; la surface après travaux atteint 464 m². Le terrain couvre 3 175 m².
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