Permis de construire à Curis-Au-Mont-D’Or (69250) - 537 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0690712300032 délivré le 2023/08/23 à Curis-au-Mont-d'Or autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 537 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CURIS-PONTET, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 16 m² sur 467 rue du pontet. Déposé en été 2023, autorisé le 23 août 2023 par la commune de Curis-au-Mont-d'Or. Implanté 467 rue du pontet, à Curis-Au-Mont-D’Or (69250), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CURIS-PONTET.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 4 345 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (537 m² issues de transformation, 537 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 537 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Curis-au-Mont-d'Or compte 1 179 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 467 rue du pontet, Curis-Au-Mont-D’Or (69250).
Références cadastrales : AD, 36.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CURIS-PONTET (SIREN 949384143, SIRET 94938414300010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LYON 02 (69002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 553 m² · Surface après travaux (totale) : 537 m² · Variation nette totale : -16 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 553 m² | 0 m² | 537 m² | 16 m² | 537 m² | -16 m² | 537 m² |
| Total | 553 m² | 0 m² | 537 m² | 16 m² | 537 m² | -16 m² | 537 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 14 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 14 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 14 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 14 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 537 m² |
| Surface supprimée | 16 m² |
| Surface après travaux (totale) | 537 m² |
| Superficie du terrain | 4 345 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690712300032
- Code commune INSEE : 69071 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Curis-Au-Mont-D’Or (69250). Les travaux prévoient des transformations pour 1 074 m² et des démolitions de 16 m²; la surface après travaux atteint 537 m². Le terrain couvre 4 345 m².
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