Permis de construire à Cuq-Toulza (81470) - 1 096 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°08107623C0014 délivré le 2023/12/14 à CUQ-TOULZA autorise une transformation sans extension pour un programme de 1 096 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (178 m²). Déposé à l'automne 2023, autorisé le 14 décembre 2023 par la commune de CUQ-TOULZA. Implanté 15 AVENUE DE CASTRES, à Cuq-Toulza (81470), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 755 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (89 m² issues de transformation, 89 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 229 m² d’habitation et 867 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 096 m².
CUQ-TOULZA compte 708 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 AVENUE DE CASTRES, Cuq-Toulza (81470).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT-SERNIN-LES-LAVAUR (81470).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 096 m² · Surface après travaux (totale) : 1 096 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
229 m²
0 m²
89 m²
0 m²
89 m²
229 m²
Autres locaux non résidentiels
867 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
867 m²
Total
1 096 m²
0 m²
89 m²
0 m²
89 m²
1 096 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
89 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 096 m²
Superficie du terrain
6 755 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 096 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/12/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 février 2024. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 17 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 décembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuq-Toulza (81470). Les travaux prévoient des transformations pour 178 m²; la surface après travaux atteint 1 096 m². Le terrain couvre 6 755 m².
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