Permis de construire à Cunelieres (90150) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09003118A0001 délivré le 2018/04/23 à CUNELIERES autorise une construction neuve pour un programme de 91 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur RUE DES SECS PRES. Déposé en hiver 2018, autorisé le 23 avril 2018 par la commune de CUNELIERES. Implanté RUE DES SECS PRES, à Cunelieres (90150), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 91 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CUNELIERES compte 337 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES SECS PRES, Cunelieres (90150).
Références cadastrales : ZC, 224.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BAVANS (25550).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 91 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 91 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 91 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 7 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09003118A0001
- Code commune INSEE : 90031 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cunelieres (90150). Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cunelières (90150)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Rue sous les Vergers - nouvelle construction - 121 m² Habitation
- 2023 - Rue du lavoir - nouvelle construction - 112 m² Habitation
- 2023 - Rue du Lavoir - nouvelle construction - 133 m² Habitation
- 2022 - Rue des Orgues - nouvelle construction - 134 m² Habitation
- 2022 - rue Saint Nicolas - nouvelle construction - 133 m² Habitation
- 2021 - 09003121A0002 - nouvelle construction - 138 m² Habitation
- 2020 - rue Champs de la Ville - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2020 - rue des Orgues - transformation sans extension ni diminution de surface - 504 m² Hébergement hôtelier