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Permis de construire à Culoz (01350) - 2 642 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00113816C0005 délivré le 2016/10/27 à CULOZ autorise une construction neuve pour un programme de 2 642 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COFA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 642 m² sur Rue de la plaine. Déposé en été 2016, autorisé le 27 octobre 2016 par la commune de CULOZ. Implanté Rue de la plaine, à Culoz (01350), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COFA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 10 848 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 70 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 642 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 642 m².

CULOZ compte 3 426 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la plaine, Culoz (01350).

Références cadastrales : AK, 245, AK, 267, AK, 369.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COFA (SIREN 533233581, SIRET 53323358100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LAGNIEU (01150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 642 m² · Variation nette totale : 2 642 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 642 m²0 m²0 m²0 m²2 642 m²2 642 m²
Total0 m²2 642 m²0 m²0 m²0 m²2 642 m²2 642 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Individuel groupé21
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces9
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée2 642 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 642 m²
Superficie du terrain10 848 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 642 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00113816C0005
  • Code commune INSEE : 01138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Culoz (01350). Les travaux prévoient la création de 2 642 m²; la surface après travaux atteint 2 642 m². Le terrain couvre 10 848 m².

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