Permis de construire à Cuisery (71290) - 240 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°07115819S0010 délivré le 2019/08/02 à CUISERY autorise une construction neuve pour un programme de 240 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 240 m² sur 270 Route de Montrevost. Déposé en été 2019, autorisé le 2 août 2019 par la commune de CUISERY. Implanté 270 Route de Montrevost, à Cuisery (71290), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 748 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 240 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 240 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
CUISERY compte 1 579 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 270 Route de Montrevost, Cuisery (71290).
Références cadastrales : AK, 24.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE VILLARS (71700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 67 m² · Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : 173 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 m² | 240 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 173 m² | 240 m² |
| Total | 67 m² | 240 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 173 m² | 240 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 240 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 67 m² |
| Surface après travaux (totale) | 240 m² |
| Superficie du terrain | 4 748 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 janvier 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07115819S0010
- Code commune INSEE : 71158 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuisery (71290). Les travaux prévoient la création de 240 m² et des démolitions de 67 m²; la surface après travaux atteint 240 m². Le terrain couvre 4 748 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cuisery (71290)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Route de Simandre -La Chau - transformation avec diminution de surface - 491 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Place Saint Benoit - transformation sans extension ni diminution de surface - 77 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Route de Fontaine Couverte - transformation avec diminution de surface - 285 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Place d Armes - transformation sans extension ni diminution de surface - 65 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Impasse des Sires de Bage - transformation sans extension ni diminution de surface - 139 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Route de Loisy - nouvelle construction - 190 m² Habitation
- 2022 - Rue de la Beche - nouvelle construction - 134 m² Habitation
- 2022 - Rue de la Beche - nouvelle construction - 97 m² Habitation