Permis de construire à Cuiseaux (71480) - 99 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°07115724E0004 délivré le 2024/06/26 à Cuiseaux autorise une construction neuve pour un programme de 99 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 99 m² sur 0026 RUE DU DONCHOIR. Déposé au printemps 2024, autorisé le 26 juin 2024 par la commune de Cuiseaux. Implanté 0026 RUE DU DONCHOIR, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 508 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 99 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 99 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Cuiseaux compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0026 RUE DU DONCHOIR, Cuiseaux (71480).
Références cadastrales : 0A, 818, 0A, 815, 0A, 814.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Cuiseaux (71480).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 99 m² · Variation nette totale : 99 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Total | 0 m² | 99 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 99 m² | 99 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 99 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 99 m² |
| Superficie du terrain | 3 508 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07115724E0004
- Code commune INSEE : 71157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuiseaux (71480). Les travaux prévoient la création de 99 m²; la surface après travaux atteint 99 m². Le terrain couvre 3 508 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cuiseaux (71480)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Route de Jarrey - nouvelle construction - 122 m² Habitation
- 2022 - Chemin de Ronde - transformation sans extension ni diminution de surface - 1 054 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - Rue Edouard Vuillard - transformation sans extension ni diminution de surface - 169 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - ROUTE DE LA BROYE - extension de surface sans transformation - 581 m² Habitation
- 2022 - Rue du Clos d'Epy - nouvelle construction - 116 m² Habitation
- 2022 - Rue des Nobles - extension de surface sans transformation - 96 m² Habitation
- 2022 - Avenue de la Madeleine - transformation avec extension de surface - 747 m² Hébergement hôtelier
- 2021 - de Jarrey - nouvelle construction - 115 m² Habitation