← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cuiseaux

Permis de construire à Cuiseaux (71480) - 109 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07115719E0001 délivré le 2019/03/29 à CUISEAUX autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 380 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI KARAKA, le programme résidentiel autorise la construction de 380 m² sur Route Departementale E11. Déposé en hiver 2019, autorisé le 29 mars 2019 par la commune de CUISEAUX. Implanté Route Departementale E11, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI KARAKA.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 173 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 380 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 109 m² d’habitation et 271 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 380 m².

CUISEAUX compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route Departementale E11, Cuiseaux (71480).

Références cadastrales : ZL, 97.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI KARAKA (SIREN 841744386, SIRET 84174438600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CUISEAUX (71480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 380 m² · Variation nette totale : 380 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²109 m²0 m²0 m²0 m²109 m²109 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²271 m²0 m²0 m²0 m²271 m²271 m²
Total0 m²380 m²0 m²0 m²0 m²380 m²380 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée380 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)380 m²
Superficie du terrain2 173 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite380 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/03/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07115719E0001
  • Code commune INSEE : 71157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuiseaux (71480). Les travaux prévoient la création de 380 m²; la surface après travaux atteint 380 m². Le terrain couvre 2 173 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cuiseaux (71480)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cuiseaux