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Permis de construire à Cuise-La-Motte (60350) - 5 509 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06018823T0007 délivré le 2024/09/06 à CUISE-LA-MOTTE autorise une construction neuve pour un programme de 5 509 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV CUISE MOUSSAUD, le programme résidentiel autorise la construction de 5 509 m² sur Lieu-dit La Motte. Déposé en hiver 2023, autorisé le 6 septembre 2024 par la commune de CUISE-LA-MOTTE. Implanté Lieu-dit La Motte, à Cuise-La-Motte (60350), dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de La Motte.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CUISE MOUSSAUD.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 69 logements sur une parcelle de 23 084 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 71 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 5 509 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 5 509 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

CUISE-LA-MOTTE compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Motte, Cuise-La-Motte (60350).

Références cadastrales : AB, 572, AB, 287, AB, 289.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CUISE MOUSSAUD (SIREN 980749543, SIRET 98074954300016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DURY (80480)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 509 m² · Variation nette totale : 5 509 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	5 509 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 509 m²	5 509 m²
Total	0 m²	5 509 m²	0 m²	0 m²	0 m²	5 509 m²	5 509 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	69
Individuel groupé	49
Collectif (hors résidence)	20
Répartition par taille
2 pièces	10
3 pièces	10
4 pièces	49

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	69
Surface créée	5 509 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	5 509 m²
Superficie du terrain	23 084 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite5 509 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2024/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06018823T0007
Code commune INSEE : 60188 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cuise-La-Motte (60350). Les travaux prévoient la création de 5 509 m²; la surface après travaux atteint 5 509 m². Le terrain couvre 23 084 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - Rue des lunetiers - nouvelle construction - 79 m² Habitation
2023 - Rue Saint Eloi - nouvelle construction - 93 m² Habitation
2022 - rue Clothaire 1er - nouvelle construction - 410 m² Habitation
2022 - Rue de la Parisis - nouvelle construction - 128 m² Habitation
2022 - rue du Mont Ferme - nouvelle construction - 270 m² Habitation
2021 - Rue de la Fontaine - nouvelle construction - 102 m² Habitation
2021 - Rue de la Fontaine - nouvelle construction - 89 m² Habitation
2020 - Rue de la Fontaine - LOT 1 - nouvelle construction - 88 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Cuise-la-Motte

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60188
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	06018823T0007
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-09-06
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCCV CUISE MOUSSAUD
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	980749543
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	98074954300016
Code postal du demandeur	80480
Localité du demandeur	DURY
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	La Motte
Localité du terrain	CUISE-LA-MOTTE
Code postal du terrain	60350
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	572
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	287
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	289
Superficie du terrain	23084
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	69
Nombre de logements individuels créés	49
Nombre de logements collectifs créés	20
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	49
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	20
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	10
Nombre de logements de 3 pièces créés	10
Nombre de logements de 4 pièces créés	49
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	69
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	5509
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	5509